Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVES PLOUZEAU
/
DOMAINE DE LA BONNELIERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA BONNELIERE
CAVES PLOUZEAU, SARL

Numéro de dépôt :
3908993
Date de dépôt :
29/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2022
DOMAINE DE LA BONNELIERE de CAVES PLOUZEAU

Présentation de la marque DOMAINE DE LA BONNELIERE

Déposée le 29 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVES PLOUZEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA BONNELIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVES PLOUZEAU domicilié(e) 1 ROUTE DES BASSES VIGNES, BP 60232 - 37500 - LA ROCHE CLERMAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 634 800 197 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVES PLOUZEAU domicilié(e) 1 ROUTE DES BASSES VIGNES, BP 60232 - 37500 - LA ROCHE CLERMAULT - France.

La marque DOMAINE DE LA BONNELIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3908993.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA BONNELIERE est expirée depuis le 29 mars 2022.

CAVES PLOUZEAU a également déposé les autres marques suivantes : M PLOUZEAU , DOMAINE DE LA CROIX MARIE , CHATEAU DE LA BONNELIERE , PERLES FINES


CAVES PLOUZEAU, SARL - 1 ROUTE DES BASSES VIGNES, BP 60232 - 37500 - LA ROCHE CLERMAULT - France - SIREN 634800197


CAVES PLOUZEAU - 1 ROUTE DES BASSES VIGNES, BP 60232 - 37500 - LA ROCHE CLERMAULT - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Vins de pays ou d'appellation d'origine contrôlée.